Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BALDES DOMAINE
Numéro de dépôt :
1634302
Date de dépôt :
12/12/1990
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
12/12/2000
Présentation de la marque BALDES DOMAINE
Déposée le 12 décembre 1990 par BALDES FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « BALDES DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BALDES DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALDES DOMAINE est expirée depuis le 12 décembre 2000.
BALDES FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22